Documents validés par les instances de l’établissement

Le dispositif RIFSEEP a été présenté au Comité Technique d’établissement le 24 octobre 2019 afin qu’il puisse formuler un avis sur sa mise en œuvre.

Le conseil d’administration a validé le dispositif lors de la séance du 5 novembre 2019.

Avec l’évolution de la réglementation en vigueur, de nouvelles délibérations relatives au RIFSEEP / régime indemnitaire ont été votées en conseil d’administration. Vous trouverez ci-dessous la liste de ces dernières par ordre chronologique :

Documents techniques : 

a – Note de gestion UL RIFSEEP

b – Cartographies fonctionnelles internes à l’établissement :

L’ensemble des cartographies fonctionnelles internes à l’établissement sont consultables dans l’onglet « Groupes de fonctions et cartographies fonctionnelles » à retrouver ICI.

c – Synthèse des groupes fonctionnels et des montants associés (document mis à jour au 4 juin 2024) :

Agents titulaires :

Agents titulaires à compter de juillet 2024 :

Agents titulaires à compter de juillet 2025 :

Agents titulaires à compter de juillet 2026 :

Agents contractuels :

Agents contractuels à compter de juillet 2024 :

d – Demande de repositionnement de son groupe RIFSEEP – Régime indemnitaire :

Afin de procéder à une demande de repositionnement de son groupe RIFSEEP ou de son régime indemnitaire pour les agents contractuels, il convient de télécharger la demande de repositionnement ci-dessous et de suivre la procédure mise en place.

Chaque demande devra impérativement être accompagnée :

  • d’une fiche de poste à jour de l’agent concerné
  • d’un organigramme

Demande de repositionnement RIFSEEP – Régime indemnitaire

Procédure de demande de repositionnement de son groupe RIFSEEP – Régime indemnitaire :