Le présent règlement de gestion précise les règles à appliquer en matière d’horaires de service et de congés des personnels BIATSS titulaires et contractuels de l’établissement. Il entre en vigueur le 1er septembre 2013.
Ce document fait état des instructions relatives aux horaires de service et aux congés. Il constitue une référence unique à l’usage, des chefs de service et des agents placés sous leur autorité. Il est important qu’il soit largement affiché et diffusé et en particulier, porté à la connaissance des personnels nouveaux arrivants.
Toute dérogation aux dispositions présentées dans ce document, doit faire l’objet d’une demande motivée de l’agent concerné, complétée de l’avis de son supérieur hiérarchique et adressée à la Direction de l’Accompagnement et du Développement Ressources Humaines (DADRH) de l’Université de Lorraine. Ces demandes de dérogation sont présentées pour avis à la CPE (agent titulaire) ou la CCPANT (agent contractuel).
